Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE (Conseils d'orientation Dentaire des Etudiants)
E.G.F (Editions Générales de France) SARL

Numéro de dépôt :
3430563
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/05/2016
CODE (Conseils d\'orientation Dentaire des Etudiants) de E.G.F (Editions Générales de France

Présentation de la marque CODE (Conseils d'orientation Dentaire des Etudiants)

Déposée le 24 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.G.F (Editions Générales de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CODE (Conseils d'orientation Dentaire des Etudiants) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.G.F (Editions Générales de France domicilié(e) 247, Rue des Pyrenées,75020 PARIS 20e - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 645 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pascale HELLER Avocat domicilié(e) 61, Rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE (Conseils d'orientation Dentaire des Etudiants) est expirée depuis le 24 mai 2016.

E.G.F (Editions Générales de France a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFIDENT


E.G.F (Editions Générales de France) SARL - 247, Rue des Pyrenées,75020 PARIS 20e - 75020 - France - SIREN 383645066


Me Pascale HELLER Avocat - 61, Rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

– produit de l'imprimerie. – caractère d'imprimerie. – livres.– travaux de bureau. – diffusion de matériel publicitaire. – publication de texte publicitaire.– publication de livres. – micro-édition. – édition de publications, magazines à caractère commerciaux ou techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.